Mentions

Mentions légales

Le présent site est la propriété de :

S.A.R.L. ESPRIT PROVENCE
10 AVENUE DE FONTCOUVERTE 84000 AVIGNON
Capital social de 33 000 euros

Numéro SIRET : 79281656300029

Numéro immatriculation RCS : RCS Avignon 792 816 563

Numéro identification TVA : FR 01992816563

Nom du Site : espritprovence.fr
Directeurs de la publication : MME Anne DE BRIE
Email : info@espritprovence.fr

Réalisation du site internet :

Designed by JLGRAPHISME
La Filerie 53950 La Chapelle Anthenaise
Tél : 06 82 171 171
Web: www.jlgraphisme.fr
E-mail : info[at]jlgraphisme.fr

Hébergement :

1&1 IONOS
7, place de la Gare BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Traitement des données personnelles :

Toutes les informations vous concernant récoltées dans les formulaires disponibles sur ce site (nom, prénom(s), E-mail, etc.) sont destinées à la S.A.R.L. ESPRIT PROVENCE. Elles sont confidentielles et conservées par S.A.R.L. ESPRIT PROVENCE.

Le visiteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi » Informatique et Libertés « ). Pour l’exercer, il peut s’adresser par email auprès des directeurs de la publication visés plus haut.

En conformité avec la loi n°787-17 du 16 juin 1978 (CNIL), vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant :
> Droit de réponse par adresse électronique : info@espritprovence.fr

Droits de propriété intellectuelle :

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.